Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des personnes qui consultent le site reemploi-danslemellois.fr.
Éditeur du site
La Bêta-Pi, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
5 rue du Bourgneuf — 79500 Melle
SIREN 421 131 905
Courriel :
Téléphone : [À COMPLÉTER]
La Bêta-Pi édite ce site et répond des contenus qui y sont publiés, pour le compte du réseau Réemploi en Mellois.
Direction de la publication
[À COMPLÉTER : nom, prénom et qualité de la personne qui représente légalement l'association.]
Conception et réalisation
Sémaphore — conception graphique, développement et intégration.
Membre de la coopérative d'activités et d'emploi Oxalis SCOP SA à capital variable, 603 boulevard Président Wilson — 73100 Aix-les-Bains, RCS Annecy 410 829 477.
Courriel :
Hébergement
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux — 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 — SIRET 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, les textes, l'identité visuelle, les photographies et les illustrations sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur.
Les logos et marques des structures membres du réseau restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits ici avec leur accord, pour les présenter.
La citation d'extraits reste libre, à condition d'indiquer clairement la source et de renvoyer vers la page d'origine.
Données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle à votre insu. Il ne comporte ni compte utilisateur ouvert au public, ni suivi statistique, ni régie publicitaire.
Les seules données susceptibles d'être traitées sont celles que vous transmettez volontairement, par courriel, lorsque vous nous écrivez. Elles servent uniquement à répondre à votre demande, ne sont communiquées à aucun tiers et ne sont pas conservées au-delà de ce qui est nécessaire.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données qui vous concernent. Pour l'exercer, écrivez à
Cookies et traceurs
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni aucun traceur de mesure d'audience. Seuls peuvent être déposés les cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site, qui ne requièrent pas votre consentement préalable.
Les polices de caractères sont hébergées sur nos propres serveurs : leur affichage n'entraîne aucune requête vers un service tiers.
Contenus et services de tiers
La cartographie du réemploi est fournie par GoGoCarto et affichée dans un cadre intégré, depuis le domaine reemploimelloisenpoitou.gogocarto.fr. Sa consultation implique une connexion à ce service, qui applique ses propres conditions d'utilisation et sa propre politique de confidentialité.
Le site comporte des liens vers d'autres sites, notamment ceux des structures membres du réseau. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu.
Crédits photographiques
[À COMPLÉTER : auteurs et conditions d'utilisation des photographies.]
Accessibilité
L'état d'accessibilité du site est présenté dans la déclaration d'accessibilité.